Mentions légales

Partie 01/05 • Identification

ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.lucilleboitelle.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Boitelle Lucille - Peintre ornemaniste
Contact : bonjour@lucilleboitelle.fr +33 06 03 22 43 56 - Adresse : 7 rue de l’élysée Ménilmontant 75020 Paris.
Identification de l’entreprise : EI. Boitelle Lucille - SIREN : 809660616 - Dispensé d’immatriculation au registre du comerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) - Adresse postale : 7 rue de l’élysée Ménilmontant 75020 Paris France
Directeur de la publication : Lucille Boitelle - Contact : bonjour@lucilleboitelle.fr.
Hébergeur : Gandi - 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris - Téléphone : 01.70.37.76.61
Délégué à la protection des données : Lucille Boitelle - bonjour@lucilleboitelle.fr

Autres contributeurs :
Animations : Nicolas Matelot - Studio ICEHO | nicolasmatelot@iceho.fr
Photos : Florent Puaud | Paul Perret
Création Web : Lucille Boitelle & Nicolas Matelot

Partie 02/05 • Propriété intellectuelle

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

Boitelle Lucille - Peintre ornemaniste est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Partie 03/05 • Responsabilité

LIMITATIONS ET RESPONSABILITÉ

Boitelle Lucille - Peintre ornemaniste ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.lucilleboitelle.fr. Elle décline par ailleurs toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.lucilleboitelle.fr.

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Partie 04/05 • CNIL et gestion des données personnelles

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, l’utilisateur du site https://www.lucilleboitelle.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Lucille Boitelle - bonjour@lucilleboitelle.fr.

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Partie 05/05 • Juridique

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lucilleboitelle.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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